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compte rendu comite syndical


COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL
DU 27 JANVIER 2004


Etaient présents :

Syndics   Syndicat des Rivières
Mr MICHAUX   Mr DUPOUY
Mr GIRARD   Mme JOUET
Mme SAUTREUIL   Mme STHOREZ
Mr MAGNAN    
Mr ALLAIN    
Mr PIOT    
Mr BERTRAND    
Mr DUBOSC    
Mr LANOE    
Mme AUBRY    
Mr LENEVEU    

Délibération autorisant le Président à signer la convention 2004 avec Actif’Insertion :
Aucune opposition n’a été relevée à la signature de la délibération.
Mr Michaux a commencé en demandant aux syndics leur avis sur la saison de faucardage avec l’association Actif’Insertion. Les syndics ont affirmé qu’un minimum de travail était réalisé, que les bords de berges étaient laissés ainsi que les méandres où les végétaux coupés s’aggloméraient. Mr Michaux a précisé que les bords de berges étaient volontairement laissés afin de protéger au maximum les berges de l’érosion ; cependant, un manque d’encadrement avait ressenti et avait fait l’objet de remarques auprès de Mr Vignac et Mr Hamel d’Actif’Insertion. Mr Michaux a continué en évoquant un nouveau principe d’aide de l’Agence de l’Eau qui pourrait conduire à employer une personne à temps plein pendant la période de faucardage. Cette personne serait alors chargée exclusivement d’encadrer du personnel pour le faucardage de nos rivières. Mr Dubosc a évoqué le fait qu’en mandatant une entreprise privée, celle-ci est responsable des travaux et est maître d’œuvre. Mme Sautreuil a demandé quel était l’avis global des riverains. Mme Jouet a précisé que, finalement, suite à la demande de quelques riverains (5 ou 6), les faucardeurs sont revenus sur quelques tronçons, ce qui est en proportion acceptable. Mr Michaux a présenté brièvement la nouvelle convention : même chose qu’en 2003 : travaux de faucardage, interventions ponctuelles, plus cette année, des travaux de dèsenvasement du lit des rivières au moyen d’une motopompe. La somme demandée reste la même, à savoir 10 000 € pour une équipe de deux à quatre personnes ( 1 personne à temps plein pour 5 mois coûte 15 000 €).


Délibération concernant le projet de piégeage des déchets flottants sur la Valmont:
Aucune opposition n’a été relevée à la signature de la délibération autorisant le Président à lancer la consultation de bureux d’études pour une étude de faisabilité sur ce projet. L’étude déterminera si le projet est réalisable écologiquement, techniquement et financièrement. Le montant pour cette étude a été estimé à 15000 € (subventionnée à 80%). Mr Michaux a précisé que la CCI investissait 400000€ dans la dépollution du port et venait d’ailleurs d’acheter un catamaran pour la propreté des bassins portuaires.


Autre délibérations dans le cadre du fonctionnement du Syndicat:
Délibération sur les travaux 2004: dans le cadre d’un plan pluriannuel, les priorités d’action n°1 seront traitées en 2004, après proposition au comité syndical.
Délibération reconduisant les subventions saccordées àlla «Truite cauchoise» et aux «Amis de la Ganzeville». La copie des factures d’empoissonnements seront demandées auprès de la Truite Cauchoise.
Délibération pour la gratification d’un montant de 150€ par mois (comme els années précédentes) à notre future stagiaire de DESS qui mettra en place un système d’information géographique au Syndicat et réalisera des tableaux de bord pour le suivi de nos actions.
La délibération concernant la durée mensuelle de travail de la secrétaire (11H hebdomadaire au lieu de 14H) sera reportée au prochain comité syndical.
Délibération concernant la réactualisation de la durée de l’amortissement des études, en accord avec Mme Bolzan.


Vote du budget prévisionnel 2004
Le compte administratif 2003 sera délibéré en Assemblée Générale. La présentation du budget prévisionnel est normalisée, à la demande de Mme Bolzan. Les travaux de réfection de berges apparaisent en investissement.


Question de l’élagage
L’entretien des arbres situés sur les berges incombe au propriétaire des berges. Sur nos rivières, de nombreux arbres sont âgés et peuvent tomber à tout moment dans la rivière. Aussi, certains propriétaires n’entretiennent pas leurs arbres et les branches peuvent gêner l’écoulement de l’eau. Fait-on appel aux entreprises privées? est-ce-un service du Syndicat? Les syndics ont proposé de faire des courriers au propriétaire concerné avec une date butoire après laquelle le Syndicat prendra en charge les travaux nécessaires en effectuant un titre au propriétaire concerné.