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compte rendu comite syndical


COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL

DU 14 JUIN 2008

 

 

Etaient présents : Syndics : Madame HATE, Messieurs ALLAIN, BEY, CROCHEMORE, DELAHAYE, LEMESLE, MABIRE, NAVARRE, NEUVILLE, RENAULT, SERY, VERDONCK

Salariée : Madame JOUET

Etaient représentés : Madame MONGUILLON, Messieurs BERTRAND, et MAGNAN 

 

Le doyen d’âge, Monsieur Renault, a déclaré le nouveau comité syndical installé. Il a ensuite déclaré procéder au vote du Président, en demandant quels étaient les candidats. Monsieur Crochemore, représentant de la commune de Ganzeville et Monsieur Neuville, représentant de la Ville de Fécamp, se sont alors déclarés candidats à l’élection du Président du Syndicat des Rivières. Monsieur Renault a proposé aux candidats de faire part aux syndics de leurs objectifs et leurs motivations.

 

Monsieur Neuville a expliqué l’importance que représentait le Syndicat pour Monsieur Jeanne, Maire de Fécamp, car sa ville se trouve être le réceptacle des eaux de ruissellement du bassin versant. Monsieur Neuville a précisé qu’il serait aussi très attentif à l’amont des rivières. Il a ajouté que la Ville de Fécamp apportait aussi la plus forte contribution financière au Syndicat. Monsieur Neuville a signalé qu’il poursuivrait les missions du syndicat dans la même voie que celle de Monsieur Michaux, grâce aux services de la Ville de Fécamp et à Monsieur Michaux. Il a précisé qu’en cas d’échec aux élections, les services de la Ville de Fécamp ne seraient plus susceptibles de travailler pour le Syndicat des Rivières.

 

Monsieur Crochemore a expliqué qu’il restait sceptique sur les dossiers de rétablissement de la libre circulation des poissons migrateurs et pense qu’une des priorités du Syndicat est d’agir sur la qualité de l’eau. Il a ajouté que le projet de renaturation de la Valmont lui semble inconcevable. Quant aux services rendus par la Ville de Fécamp, Monsieur Crochemore a signalé que le syndicat d’adduction d’eau potable et d’assainissement de Fécamp Sud Ouest dont il est président, en bénéficiait aussi, en contre-partie d’une contribution financière.

 

Monsieur Verdonck a souhaité préciser qu’à aucun moment dans les réunions précédentes et encore dans les propos de l’instant l’intérêt de la rivière n’avait été évoqué, ce à quoi Monsieur Neuville a répondu que Monsieur Michaux avait prouvé tout au long de ces années de présidence son intérêt pour la rivière.

 

Monsieur Renault a précisé que l’eau est un système complexe à gérer globalement, des plateaux à l’aval des rivières.

 

Les syndics ont ensuite procédé au vote.

            

Monsieur Crochemore a été élu, au premier scrutin, à la majorité simple, par 14 voix contre une pour Monsieur Neuville. Les syndics ont félicité leur nouveau Président. 

 

Monsieur Crochemore a déclaré procéder à l’élection du Vice Président et a demandé quels étaient les candidats. Monsieur Navarre s’est déclaré candidat.

 

Les syndics ont ensuite procédé au vote.

 

Monsieur Navarre a été élu, au premier scrutin, à la majorité simple, par 13 voix et 2 abstentions. Les syndics ont félicité leur nouveau Vice-Président.

 

Délibération 16 concernant l’indemnité du Président

Monsieur Crochemore a proposé aux syndics de partager son indemnité de Président avec le Vice Président, à savoir 40% de l’indemnité actuelle pour le Vice-Président, et 60% pour le Président. Monsieur Crochemore a précisé qu’une régularisation pourra avoir lieu, en Assemblée Générale l’an prochain.

La délibération a été adoptée à l’unanimité.

Délibération 17 concernant la validation des nouveaux statuts

Monsieur Crochemore a proposé aux syndics d’adopter les nouveaux statuts du Syndicat, qui ont été adoptés précédemment en Assemblée Générale.

La délibération a été adoptée à l’unanimité

 

Délibération 18 concernant le COGE

Monsieur Crochemore a rappelé qu’il s’agissait d’un contrat signé entre le Conseil Général et les maîtres d’ouvrage, acteurs de l’eau, sur les bassins versant de la Valmont et de la Ganzeville. Il a précisé que le Syndicat des Bassins Versants jouait un rôle de coordonnateur dans ce contrat. L’avantage pour le Syndicat des rivières est de pouvoir bénéficier de taux de subvention bonifiés. 

La délibération a été adoptée à l’unanimité

 

Délibération 19 sur les opérations de faucardage

Monsieur Crochemore a proposé des dates de faucardage en rappelant que celles-ci étaient imposées par les services de l’Etat. Monsieur Renault a demandé si un arrêté sécheresse avait été pris pour cette année, ce à quoi Madame Jouet a répondu négativement. Monsieur Renault a lors demandé quels tronçons devaient être faucardés. Madame Jouet a répondu qu’avant les arrêtés sécheresse, une équipe faucardait de l’amont à l’aval, puis qu’avec les arrêtés sécheresse, des tronçons prioritaires avaient été définis. Cette année, elle a précisé qu’il était prévu de faucarder les tronçons jugés prioritaires dans le plan de gestion des rivières. Monsieur Navarre  a proposé de faucarder le lit des rivières, en partant de l’amont. Monsieur Verdonck a expliqué que les techniciens sur le terrain étaient à même de juger de la nécessité des interventions à mener. Monsieur Delahaye a demandé si un suivi était réalisé. Madame Jouet a répondu qu’elle réalisait ce suivi en Mai, Juillet et fin septembre pour planifier, au mieux, les interventions.  Les syndics ont donc décidé de faire  procéder au faucardage des tronçons prioritaires.  

La délibération a été adoptée à l’unanimité

 

Délibération 20 à 24 concernant les travaux 

Monsieur Crochemore a présenté les délibérations en précisant les montants et la nature des travaux projetés.

La délibération a été adoptée à l’unanimité

 

Le Comité Syndical a ensuite souhaité, à l’unanimité, procéder à la désignation des membres permanents et titulaires de la Commission d’Appel d’Offres.

 

Délibération 25

Monsieur Renault et Monsieur Neuville ont été désignés comme membres titulaires de la Commission d’Appel d’Offres. Monsieur Allain et Monsieur Navarre ont été désignés comme membres suppléants.

La délibération a été adoptée à l’unanimité

 

 

Monsieur Crochemore a remercié le Comité.